SPBG

Syndicat des producteurs de bois de la Gaspésie

Les documents suivants peuvent être consultés directement sur le site internet du SPBG

Norme de certification en vigueur pour le certificat RA-FM/COC-007302

Proposition de constitution d'Aires Protégées sur le territoire certifié

Forêts à Hautes Valeurs de Conservation

Résultats de la consultation sur les FHVC

Système de gestion environnemental

Procédures

PS-01 Structure et responsabilités

PS-02 Gestion documentation

PS-03 Adhésion et exclusion

PS-04 Guide de certification forestière

PS-05 Aménagement forestière

PS-06 Protection de l'environnement

PS-07 Maitrise opérationnelle

PS-08 Mécanisme évaluation et suivi

PS-09 Non-conformité et action corrective

PS-10 Situation d'urgence

PS-11 Communication et relations

PS-12 Programme de formation

PS-13 Cadre légal et règlementaire

PS-14 Chaîne de traçabilité

PS-15 Audit interne

PS-16 Motifs d'observation

Instructions

INS-05-01 Élaboration des plans d'aménagement

INS-07-01 Élaboration des prescription sylvicoles

INS-11-02 Mécanisme de résolution de conflits

INS-13-01 Mode de diffusion

Politiques

P-01 Aménagement durable

P-02 Santé et Sécurité

P-03 Achat biens et services

Formulaires

FOR-03-01 - Adhésion à la certification en aménagement durable

FOR-11-01 - Formulaire de demandes ou plaintes

FOR-12-01 - Registre de présence aux activités

FOR-16-01 - Observations possibles

FOR-16-02 Déclaration de déversements

Trousse de formation

DOC-01-01 Cahier Environnemental

DOC-01-02 Notions de santé et sécurité

DOC-01-03 Général

DOC-01-04 Ornierage et saines pratiques

DOC-01-05 Gestion des produits pétroliers et déversements

 

Document de connaissance - Mesures de protection

Mesures de protection des espèces à statut précaire de la forêt gaspésienne 2018

Programmes

PRO-05-01 Aménagement dirigé

PRO-08-01 Programme de suivis

                    Programme de suivis des FHVC

PRO-08-02 Gestion des voie d'accès